FAQ

Qu’est-ce qu’une étude géotechnique ou géologique?

Profil en long réalisé dans le cadre du doublement de l’artère de Beauce
Profil en long réalisé dans le cadre du doublement de l’artère de Beauce

Une étude géotechnique ou géologique est une étude de sol qui vise à :

  • déterminer les caractéristiques mécaniques des terrains amenés à supporter une construction,
  • apprécier les risques naturels recensés dans le secteur dans lequel un projet s’inscrit et leurs impacts sur la future construction.

Elle résulte d’une étude de terrain qui permet d’obtenir la géologie (les types de sols rencontrés), le niveau piézométrique (le niveau d’eau au droit du site) et les premières caractéristiques mécaniques (résistance apparente) des sols. Les résultats, une fois interprétés, permettent alors d’orienter le Maître d’Ouvrage et ses Maîtres d’Œuvre sur le type de fondation à prévoir pour le projet.

Pourquoi réaliser une étude géotechnique ou géologique ?

  • Maîtriser les risques naturels susceptibles d’impacter le projet
    Elle permet d’appréhender les risques naturels susceptibles d’impacter le projet et d’apprécier leurs aléas dans la zone où s’établira la construction.

  • Optimiser les principes de fondation et éviter les mauvaises surprises en phase projet
    Une étude géotechnique permet, entre autres, de déterminer et d’optimiser les principes de fondations qui seront utilisés pour soutenir la future construction. Pourquoi fonder à 2 mètres de profondeur, alors qu’une profondeur d’1 mètre est suffisante pour la future construction ?

    Une étude géotechnique peut aussi mettre en évidence des anomalies dans les terrains avant que le projet ne démarre et ainsi éviter les importants surcouts apportés par les arrêts de chantier et les adaptions du projet au terrain (nécessité de réaliser des fondations profondes par exemple).

    Désordres sur une construction
    Désordres sur une construction

  • Garantir un projet
    Toute étude géotechnique réalisée par un bureau d’étude portant les assurances adéquates permettra à la Maîtrise d’Ouvrage de se retourner vers un tiers en cas de désordres touchant l’ouvrage dans les 10 ans suivant sa construction.

  • Déterminer les causes des désordres apparaissant sur des bâtiments
    Lorsque des désordres apparaissent sur un ouvrage, une étude géotechnique peut être réalisée afin de déterminer si les fondations qui ont été réalisées peuvent être mises en cause dans les sinistres observés.

Quand et qui doit réaliser une étude géotechnique ou géologique ?

Cette étude devra être réalisée le plus en amont possible du projet de construction, soit par la Maîtrise d’Ouvrage, soit par le constructeur.

En tant que particulier, il est fortement conseillé de demander une étude géotechnique à votre constructeur pour que votre assurance vous couvre en cas de sinistre sur l’ouvrage (avant par exemple de faire construire sa maison), particulièrement si vous êtes dans une zone à risques (définie par le Plan Local d’Urbanisme de la commune). 

Coupe de projet sur Paris
Coupe de projet sur Paris

En tant que constructeur, une étude géotechnique réalisée et assurée par vos moyens (en partenariat avec un bureau d’étude par exemple) sera un gage de qualité dans la prestation que vous fournirez sans pour autant apporter un surcoût au projet.

En tant que promoteur, une étude géotechnique permet d’informer vos clients des premiers risques naturels et des éventuels surcoûts associés. Le budget de leur projet, comme la construction d’une maison, restera alors contrôlé.

Qu’est-ce qu’une étude de pollution ?

Une étude de pollution vous permet de définir des caractéristiques chimiques dans les différents milieux étudiés (sol, eaux souterraines, gaz du sol, air ambiant). Elle est aussi appelée diagnostic de pollution lorsqu’elle est précédée d’une étude historique et documentaire.

Une étude historique et documentaire permet, entre autres :

  • d’optimiser le programme d’investigation sur le terrain par la connaissance des activités recensées sur  et à proximité du site,
  • de viser des composés spécifiques dans des échantillons de sol au regard des activités recensées sur et à proximité du site.

Un diagnostic de pollution comprend :

  • Une étude préliminaire (étude historique et documentaire) 
  • Une étude de pollution comprenant :
  1. Des investigations de terrain définies en fonction de l’étude préliminaire
  2. Un rapport d’interprétation des données et concluant sur des recommandations au regard de l’état actuel du site.
Carotté sous gaine présentant une pollution sur 0.45 m
Carotté sous gaine présentant une pollution sur 0.45 m

Pourquoi réaliser une étude de pollution ?

Sondage à la tarière manuelle présentant des sols impactés en tête
Sondage à la tarière manuelle présentant des sols impactés en tête

Le but premier d’un diagnostic de pollution consiste à déterminer s’il y a eu un impact des activités qui ont été recensées sur et autour d’une zone d’étude définie.

Par exemple, une étude de pollution sera réalisée :

  • lors d’une vente ou d’un achat de terrain si une pollution est suspectée ou pour obtenir une totale transparence lors de le transaction,
  • lors d’une cessation d’activité pour se conforter à la législation en vigueur,
  • pour établir un état initial des terrains avant la mise en place d’une activité industrielle,
  • pour s’assurer qu’une activité n’impacte pas le milieu environnant,
  • pour vérifier la compatibilité d’un projet avec l’état de pollution d’un site,
  • pour vérifier l’acceptabilité des risques encourus par une population fréquentant un site donné.

Quand et qui doit réaliser une étude de pollution ?

Les règles générales

Quand ?

Le plus rapidement possible : l’importance de ce type d’étude est souvent négligée, voire absolument non considérée en amont d’un projet. Pourtant plus les problématiques sont connues rapidement, plus elles peuvent être appréhendées et gérées avec des coûts moindres par la maîtrise du milieu dans lequel le projet s’inscrit.

HGH Environnement préconise d’exécuter une étude de pollution, même sommaire, tout au moins au moment de l’exécution des premières études géotechniques. HGH Environnement pourra vous orienter en considérant le contexte environnemental  du projet.

Sondage à la tarière manuelle dans une classe
Sondage à la tarière manuelle dans une classe

Les obligations légales à ce jour

Le diagnostic de pollution est obligatoire pour les ventes de sites sur lesquelles une activité industrielle a été exercée et est fortement conseillée pour toute autre vente.

Elle est obligatoire pour tout Maître d’Ouvrage souhaitant installer une structure à destination de populations sensibles sur des terrains pollués ou susceptibles de l’être (circulaire du 08/02/2007).

Plus en détails : êtes-vous vendeur d’un bien, acheteur d’un bien ou constructeur ?

Vous êtes vendeur d’un bien et vous êtes…

particuliers et promoteurs…

Vous êtes tenus d’informer l’acheteur lorsque les informations rendues publiques par l’état, concernant le risque de pollution de certains sites, mentionnent un risque de pollution pour vos terrains (au même titre que les autres risques naturels) – article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010.

Dans les autres cas, le diagnostic de pollution est fortement conseillé pour assurer un gage de qualité à la transaction.

industriel…

Le diagnostic de sol est obligatoire avant la vente du site pour cause de cessation d’activité ou pour cause de changement d’activité.

Votre site est classé en site de vigilance ou en site d’information vis-à-vis des risques de pollution. Toute information concernant les risques de pollution doit être communiquée à l’acheteur.

Toute découverte de pollution par l’acheteur vous oblige à prendre en compte financièrement les  travaux de dépollution et peut vous faire perdre la garantie de vice cachée. 

Vous êtes acheteur d’un bien et vous êtes…

particulier…

 Le diagnostic de pollution est fortement conseillé s’il n’a pas été effectué par le vendeur. Il garantit votre achat et vous permet de savoir si votre projet va se trouver en adéquation avec l’état actuel du site.

industriel…

En cas de rachat d’un site industriel :

Vous êtes censé détenir le diagnostic de pollution sauf exception. Sans diagnostic de pollution, en cas de pollution avérée juste après l’achat, vous pouvez vous retourner contre le vendeur pour vice caché. Toutefois, si trop de temps s’écoule entre la transaction et l’exécution d’un diagnostic de pollution, vous pourrez être tenu pour responsable de tout ou partie des impacts qui seront diagnostiqués sur votre site.

Aussi il est alors très fortement conseillé de réaliser, dans les plus brefs délais, un diagnostic de pollution pour établir un état de votre site.

En cas d’achat d’un site vierge de toute activité :

Vous êtes tenu de réaliser un plan de gestion intégrant un diagnostic de pollution  qui sera alors un « état initial » du site que vous avez acquis.

HGH Environnement vous conseille vivement de réaliser des diagnostics de pollution de manière régulière pendant votre activité afin de vous assurer qu’elle n’impacte pas les différents milieux. Dans le cas contraire, vous pourrez prendre les mesures nécessaires pour stopper l’impact et éviter des surcoûts liés à une réhabilitation totale.

En tant que constructeur…

 

Chantier de terrassement
Chantier de terrassement

Pour garantir la sécurité de vos ouvriers :

Si vous soupçonnez une pollution des sols, pour obtenir un diagnostic des pollution et garantir la sécurité de vos employés, vous pouvez missionner un bureau d’étude spécialisé ou vous retournez vers le Maître d’Ouvrage qui devra agir en conséquence.

Pour l’excavation et l’évacuation de terres :

Si vous êtes concerné par l’évacuation de terres excavées en installation de stockage ISDI, le diagnostic n’est alors pas obligatoire. Une étude comprenant  des analyses réalisées suivant l’Arrêté Ministériel du 28/10/2010 relatif à l’admission des terres en ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes)  est suffisante.  Toutefois, une étude historique et documentaire permet de  cibler les sondages.

Pourquoi et quand réaliser des essais de perméabilité ?

Essai type PORCHET
Essai type PORCHET

Les résultats de ces essais  sont couramment utilisés pour :

  • Dimensionner un assainissement autonome ;
  • Dimensionner des ouvrages de rétention ou d’infiltration des eaux pluviales;
  • Déterminer, dans le cas de terrassement sous nappe, les débits de résurgence;
  • Vérifier l’efficacité d’une barrière hydraulique naturelle

Ils doivent être réalisées le plus en amont possible du projet pour éviter toute complication et tout surcoût en phase travaux. A titre d’exemples, la nécessité de réaliser des essais de perméabilité pourra être avérée :

  • Au moment de l’étude géotechnique ou géologique ;
  • Au moment de la conception de votre projet notamment s’il prévoit un assainissement autonome ou des zones de réinfiltration des eaux pluviales ;
  • A la réception d’une demande spécifique de tout organisme compétent vous demandant de vérifier la perméabilité des sols dans le cadre de votre dépôt de permis de construire.

Qui doit réaliser des essais de perméabilité ?

Emprise d’un essai type MATSUO
Emprise d’un essai type MATSUO

Le Maître d’Ouvrage doit réaliser ces essais quand le projet s’inscrit dans une zone où un règlement spécifique l’impose.

Le Bureau d’Etudes missionné pour l’étude géotechnique ou géologique doit conseiller le Maître d’Ouvrage sur la pertinence et la nécessité de réaliser ce type d’étude au droit du projet au regard du contexte environnemental du projet.

Les Maîtres d’Œuvre (constructeurs, architectes…) utilisent essentiellement ce type d’étude comme document de travail. Le cas échéant, ils peuvent se retourner vers le Maître d’Ouvrage si elle est nécessaire.

Les Promoteurs doivent exécuter des essais de perméabilité lorsque leur projet est soumis à une étude de Loi sur l’eau ou lorsque le projet s’inscrit dans un PLU demandant, par exemple, une gestion des eaux pluviales à la parcelle.